CHARLES PERROUD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1642148
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2031
Présentation de la marque CP CHARLES PERROUD
Déposée le 1 février 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES PERROUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CP CHARLES PERROUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES PERROUD domicilié(e) Le Charpenay,
69210 LENTILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 166 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS,
Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 Dardilly Cedex - France.
La marque CP CHARLES PERROUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES PERROUD SAS, Société par actions simplifiée - Le Charpenay,
69210 LENTILLY - France - SIREN 301166138
Cabinet LAURENT & CHARRAS,
Mme BAUJOIN Audrey - 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 Dardilly Cedex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179865 - Publication au BOPI 2000-08-01
Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2010 n°2456050 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-25
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2020 n°2764068 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-06
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Caractères d'imprimerie. Clichés;
Cartes à jouer;
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau;
Education et divertissement. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Divertissements, spectacles. Divertissement radiophoniques ou par télévision. Production de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.
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